Champdôtre

Arrêté préfectoral n°1099 du 26 juin 2026 portant constat de franchissement de seuils entraînant la limitation ou la suspension provisoire de certains usages de l’eau

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Arrêté préfectoral n° 1044 du 19 juin 2026 portant constat de franchissement de seuils entraînant la limitation ou la suspension provisoire de certains usages de l’eau

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Arrêté préfectoral n°926 – Seuil de vigilance des usages de l’eau en Côte-d’Or

Arrêté préfectoral n° 932 du 29 mai 2026 portant constat de franchissement du seuil de vigilance des usages de l’eau

Elections Sénatoriales – Mode de scrutin

Arrêté fixant le nombre de délégués et le mode de scrutin RAA

Rapport d’analyse des eaux destinées à la consommation humaine – 07 avril 2026

Contrôle sanitaire des eaux de consommation humaine – Grand patis – 07-04-2026 Contrôle sanitaire des eaux de consommation humaine – Le Rondot – Captage – 07-04-2026 Contrôle sanitaire des eaux de consommation humaine – Bourg – 07-04-2026

Réunion du Conseil Municipal le jeudi 23 avril à 19h00