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COMMUNICATIONS - INFORMATIONS

1. Communications

DÉLIBÉRATIONS

Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce

1. 1. Administration Générale - Règlement intérieur
2. 2. Administration Générale - Création de la Commission Locale d'Évaluation des transferts de Charges
3. 3. Ressources Humaines - Modification de la grille des effectifs
4. 4. Ressources Humaines - Délibération portant création d'un emploi permanent au pôle Aménagement du Territoire Habitat et Grands Projets
5. 5. Ressources Humaines - Délibération portant création d'un emploi permanent au conservatoire
6. 6. Ressources Humaines - Délibération portant création d'un emploi permanent d'agent d'entretien
7. 7. Ressources Humaines - Délibération portant création d'emplois permanents au pôle Éducation - Famille - Animations - Loisirs
8. 8. Ressources Humaines - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
9. 9. Ressources Humaines - Délibération relative à l'apprentissage
10. 10. Ressources Humaines - Délibération relative à la mise en place d'emplois de vacataires
11. 11. Ressources Humaines - Désignation du délégué élu auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS)

Jeunesse-Loisirs, Sport, Éducation, Vie Associative et Handicap

1. 12. Sport et Vie Associative - Attribution d'un complément de subvention au titre de l'exercice 2026 à l'association " Union Canine Anzinoise"

Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets

1. 13. Grands Projets - Taxe sur la Vacance des locaux d'habitation (TVLH)
2. 14. Aménagement du Territoire - Demande d'autorisation environnementale - GAZONOR - Réalisation et mise en exploitation de sondages de captage de mine
3. 15. Demande d'autorisation environnementale - LICAMAX - Projet MACARON Saint-Saulve

Sécurité, Finances

1. 16. Finances - Dotation Politique de la Ville 2026 - Sollicitation et signature de la convention d'attribution
2. 17. Fonds Verts 2026 : Sollicitation de subvention
3. 18. Assistance de valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) - Renouvellement
4. 19. Aliénation de gré à gré de biens mobiliers
5. 20. Projet de Budget Primitif 2026
6. 21. Budget Ville : Affectation résultats 2025
7. 22. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette en 2025