Autre Cailloux-sur-Fontaines
Recherche de nouveaux membres pour l’Association Foncière de Remembrement (AFR)
Nous organisons la désignation de trois propriétaires cailloutains pour représenter les propriétaires au sein du bureau de l’AFR (association foncière de remembrement). Les candidats devront remplir les conditions suivantes : Être propriétaires de parcelles non bâties incluses dans le périmètre de l’AFR Être de nationalité française ou ressortissants d’un État membre de l’Union européenne (ou assi
Nous organisons la désignation de trois propriétaires cailloutains pour représenter les propriétaires au sein du bureau de l’AFR (association foncière de remembrement).
Les candidats devront remplir les conditions suivantes :
- Être propriétaires de parcelles non bâties incluses dans le périmètre de l’AFR
- Être de nationalité française ou ressortissants d’un État membre de l’Union européenne (ou assimilés en vertu de conventions internationales)
- Être majeurs et jouir de leurs droits civiques
- Ne pas être déjà membres du bureau en qualité de représentants de la commune ou de la Chambre d’agriculture
Si vous souhaitez devenir membres du bureau de l’AFR, nous invitons à vous faire connaître en mairie.