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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2026

Retrouvez ICI la liste des délibérations soumises au vote du conseil du 16 avril 2026 Le compte rendu de la séance du 21 mars 2026 a été approuvé. Vous pouvez en prendre connaissance ICI Les délibérations : – DE 012 2026 ICI PV du 26 février 2026 – DE 013 2026 ICI PV du 21 mars 2026 – DE 014 2026 ICI décisions du maire – DE 015 2026 ICI commissions communales – DE 016

Retrouvez ICI la liste des délibérations soumises au vote du conseil du 16 avril 2026

Le compte rendu de la séance du 21 mars 2026 a été approuvé. Vous pouvez en prendre connaissance ICI

Les délibérations :

– DE 012 2026 ICI PV du 26 février 2026

– DE 013 2026 ICI  PV du 21 mars 2026

– DE 014 2026 ICI décisions du maire

– DE 015 2026 ICI commissions communales

– DE 016 2026 ICI  Délégués aux organismes

– DE 017 2026 ICI travaux église

– DE 018 2026 ICI 

– DE 019 2026 ICI formation des élus

– DE 020 2026 ICI taux de fiscalité directe

– DE 021 2026 ICI taux de fongibilité des crédits

– DE 022 2026 ICI  subvention aux associations

– DE 023 2026 : abrogée pour erreur matérielle : voir DE 025

– DE 024 2026 ICI statuts SDE

– DE 025 2026 ICI  budget 2026

Retrouvez toutes les informations de votre Conseil Municipal sur la page : Les Comptes-Rendus du Conseil Municipal