Archives – Charly-Oradour
12 articles archivés · Charly-Oradour
Consultation du public modification simplifiée n°03 Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNE DE CHARLY-ORADOUR Modification simplifiée du plan local d’urbanisme N°03 Le public est informé, qu’à l’initiative de Monsieur le Maire, une procédure de modification simplifiée n°03 du plan local d’urbanisme est en cours. Le dossier de la modification simplifiée du PLU et un re
Réunion publique
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CONSULTATION MODIFICAT SIMPLIFIEE N°02 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
pièce n°1_NOTICE_MODIFICATION_SIMPLIFIEE pièce n°2_NUANCIER_COMMUNAL 2023 SCOTAM 1ereMS_PLU_CHARLY ORADOURvf 03 23 MAIRIE OBSERVATION MODIFICATIONS PLU CDC RIVES DE MOSELLE 2023 AVIS CONFORME MRAE MODIFICATION SIMPLIFIEE PLU ACGE45 04 23 AVIS PUBLIC 04 23 AVIS PUBLIC CONSULTATION MODIFICATION PLU AFFICHAGE [archive : 2025-03-14]
CONSULTATION MODIFICAT SIMPLIFIEE N°02 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
AVIS AU PUBLIC COMMUNE DE CHARLY-ORADOUR Modification simplifiée du plan local d’urbanisme N°02 Le public est informé, qu’à l’initiative de Monsieur le Maire, une procédure de modification simplifiée n°02 du plan local d’urbanisme est en cours. Le dossier de la modification simplifiée du PLU et un registre o&ugr
FINANCEURS RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC AUX NORMES ECOLOGIQUES
PLAN DE FINANCEMENT / SUBVENTIONS [archive : 2025-01-05]
NON RECONNAISSANCE ETAT CATASTROPHE NATURELLE
JORF_Arrêté__SECH-IOME2420217A_23 [archive : 2024-09-02]
Site de recensement des formations premiers secours
Pour plus d'informations, merci de cliquer sur ce lien : http://www.apprendreasauverdesvies.com
ANAH
Les aides de l'ANAH évoluent en 2022 Créée en 1971 en remplacement du Fonds national de l’amélioration de l’habitat, l’Agence nationale de l'Habitat oeuvre pour la décence et la qualité de vie des habitants en France. Elle permet aux propriétaires occupants d'obtenir des subventions pour rénover leurs bien
SYNDICAT MIXTE DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN
Le Syndicat mixte des ruisseaux du Haut-Chemin s’occupe du " grand cycle " de l’eau sur les ruisseaux de la Bévotte, de Malroy, d’Argancy et de Raverte. Il regroupe les 3 Communautés de communes suivantes : La Communauté de communes Rives de Moselle, la Communauté de communes Haut-Chemin Pays de Pange et l’Eurométropole de Metz, soit 18 co
FRAUDES A LA CARTE GRISE / RENSEIGNEMENTS SUR LA CARTE GRISE
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R39696 http://• Carte grise d’une voiture, comment pouvez vous la réaliser ? https://www.youtube.com/watch?v=cHIXQMvkg1U&t=7s http://www.vroomly.com/blog/perte-de-carte-grise-tout-ce-que-vous-devez-savoir/ http://immatriculation.ants.gouv.fr/ Carte grise d’une voiture, comment pouvez vous la réaliser ? Comment
AU 01/01/2022 NOUVELLE PROCEDURE DEPOT DEMANDES D'URBANISME
À compter du 1 er janvier 2022, la mise en place d’un dispositif permettant de déposer vos demandes d’urbanisme (déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager et permis de démolir) est obligatoire pour toutes les communes. Il vous est donc possible de déposer vos demandes d’urbanisme soit par papier (
PanneauPocket
http://app.panneaupocket.com/