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Délibérations du 23 janvier 2026

2026-DE001 délibération modification tableau des effectifs et quotité horaire – de 10% 2026-DE002 b Notification d’attribution d’aides « Financer mon investissement commerce et artisanat » 2026-DE003 annexe 2026-DE003 b approbation devis parking rue pasteur 2026-DE004 annexe 2026-DE004 b approbation devis rénovation vestiaire 2026-DE005 AMF Motion de soutien pour la liberté local

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Délibérations du 20 mars 2026

2026-DE017 élection du maire 2026-DE018 créations des postes d’adjoints 2026-DE019 élection des adjoints

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Délibérations du 1er avril 2026

Voici la liste des délibérations du conseil municipal du 1er avril 2026. 2026-DE027 élection des membres du CA du CCAS 2026-DE028 élections de délégués 2026-DE026 délibération fixant le nombre des membres du Ca du CCAS 2026-DE025 élection des meembres de la commission appel d’offres 2026-DE024 création et composition des commissions municipales 2026-DE023 approbation de règlement intérieur 2

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Liste des délibérations du 1er avril 2026

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Résultats des élections municipales 2026

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Nouveau point de collecte des emballages

La communauté de communes de Forez-Est prépare un nouveau système de collecte des ordures ménagères et emballages au sein de la commune de Bussières, comme elle l’a déjà fait dans d’autres communes de l’intercommunalité. Ce système, qui se base sur l’apport des ordures ménagères au sein de 9 points disséminés sur la commune, devrait remplacer fin 2026 / début 2027 le ramassage en porte-à-por

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Délibérations année 2025

2025-DE001cdg42 Coplémentaire santé 2025-DE021 subvention exceptionnelle Roue d’Or du Chambon Feugerolles 2025-DE020 délibération aux fins de signature conventions déchets abandonnés 2025-DE19 convention commune-CCFE mission ADS 2025-DE18 approbation modification statuts CCFE 2025-DE17 demande de subvention Comité handisport de la Loire 2025-DE16B MJC subvention exceptionnelle activité boxe

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PV n°1 de la réunion du conseil municipal du 23 janvier 2026

PV n°1 de la réunion du conseil municipal du 23/01/2026 approuvé le 20/02/2026. PV n°1 2026

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